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Conditions Générales de Vente (CGV) - OH MY LLF

  

Date de la dernière mise à jour : 7 décembre 2023

 

 Article 1 : Champ d'application

  

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes de produits et/ou services proposés par OH MY LLF, société par actions simplifiée à associé unique (SASU), créée le 25 mars 2022, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 913 433 736.

 

 Article 2 : Produits et Services

  Les caractéristiques essentielles des produits et/ou services proposés par OH MY LLF sont présentées sur le site internet [insérez le site] dans la rubrique correspondante. Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions particulières de vente liées à chaque produit ou service.

 

Article 3 : Prix

 Les prix des produits et/ou services sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). OH MY LLF se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site internet le jour de la commande sera le seul applicable au client.

 

Article 4 : Commandes

 Le client peut passer commande directement sur le site internet. La validation de la commande par le client implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. OH MY LLF s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles.

 

 

Article 5 : Paiement

 Le règlement des commandes s'effectue en ligne par CB et Paypal.La commande sera considérée comme effective après confirmation du paiement.

 

 

Article 6 : Livraison

 Les produits et/ou services seront livrés à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif  et peuvent varier en fonction de la destination.

 

Article 7 : Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de [insérez le délai légal] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.

 

Article 8 : Responsabilité

 

OH MY LLF ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ses produits et/ou services.

  

Article 9 : Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site internet de OH MY LLF sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société.

 

Article 10 : Données Personnelles

OH MY LLF s'engage à protéger la vie privée de ses clients. Les données personnelles collectées ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

 

Article 11 : Litiges

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes CGV est soumis au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

 

Article 12 : Modification des CGV

 

OH MY LLF se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions générales de vente seront portées à la connaissance du client lors de sa prochaine commande.